Mentions légales

  • ÉDITEUR

    Le site Internet : emploi.cosnet-industries.com, est édité par la SAS COSNET INDSUTRIES, au capital de 4 445 500 euros,
    immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés du MANS (72000),  sous le numéro : 501 644 009, dont le numéro de TVA intracommunautaire  est le : FR 285 016 440 09 et dont le siège social sis à l’adresse suivante : ZA La Cour du Bois, 72550 COULANS-SUR-GEE- Téléphone : + 33 2 43 88 85 90

  • DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

    Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur COSNET.

  • HEBERGEUR

    Le site Internet : emploi.cosnet-industries.com, est hébergé par Hexanet, dont le siège social sis à l’adresse suivante :
    – ZAC de la Pointe, 7 Rue des Frênes, 72190 Sargé-lès-le-Mans
    – Téléphone : + 33 02 43 50 26 50

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE

    La structure générale du site Internet : emploi.cosnet-industries.com, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle de la COSNET INDSUTRIES et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la COSNET INDUSTRIES et de ses partenaires est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

  • DONNEES PERSONNELLES

    Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro : 1782325 v 0, en date du 16 juillet 2014.
    Le client dispose d’un droit permanent d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. Le client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : COSNET INDUSTRIES, ZA La Cour du Bois, 72550 COULANS-SUR-GEE

  • DROIT APPLICABLE

    Le droit applicable est le droit français.
    En cas de litige, le Tribunal de Commerce du MANS (72000) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.